Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.
1. Éditeur du site
Raison sociale : PROMO BONBON
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIRET : 92849763500021
N° TVA intracommunautaire : FR80 928497635
Adresse du siège : 42 rue Juan Valera, 93410 Vaujours
Téléphone : 07 53 44 66 13
Email : contact@promobonbon.com
Directeur de la publication : Responsable PROMO BONBON
2. Hébergement
Hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.promobonbon.com (textes, images, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de PROMO BONBON ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PROMO BONBON.
4. Limitation de responsabilité
PROMO BONBON ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site www.promobonbon.com. PROMO BONBON décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site. Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs ; PROMO BONBON se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.
5. Liens hypertextes
Le site www.promobonbon.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. PROMO BONBON n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes vers le site www.promobonbon.com est soumise à l'accord préalable de PROMO BONBON.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux mentions légales :
contact@promobonbon.com

